Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site LA PASSIFLORE-AZE l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Proprietaire : SARL LA PASSIFLORE-111 rue de Rizerolles – 71260 Aze –
Numero SIRET : 47992182700057
Numero immatriculation RCS 479 921 827 –
Numero identification TVA : FR2247992182700057
Createur : M. et Mme Maschio
Responsable publication : M. et Mme Maschio
Hebergeur : NETSAMPLE – 9 rue Maurice Ravel – 34830 Clapiers
Nom de domaine : NETSAMPLE
Concepteur : Estreia – c.gomes@estreia.fr
Conditions générales d’utilisation du site
L’utilisation du site LA PASSIFLORE implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site LA PASSIFLORE sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée.
Le site LA PASSIFLORE est régulièrement mis à jour par Mme Patricia Maschio. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées a tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invite a s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Descriptif des services fournis
Le site LA PASSIFLORE a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Mme Patricia Maschio s’efforce de fournir sur le site LA PASSIFLORE des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise a jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Mme Maschio ne pourra etre tenu responsable des dommages directs et indirects causés au materiel de l’utilisateur, lors de l’accès au site LA PASSIFLORE, et resultant soit de l’utilisation d’un materiel ne repondant pas aux spécifications indiquées au chapitre 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
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Mise a jour : avril 2024
